Quand Instagram supprime un contenu après un signalement de propriété intellectuelle, la notification peut indiquer le nom et l'adresse e-mail de l'ayant droit, pour que vous tentiez de régler la question directement ; s'il retire son signalement, Instagram rétablit le contenu lorsque c'est possible. Pour un signalement de droit d'auteur, vous pouvez faire appel en suivant les instructions du message d'Instagram ou, si la suppression relève du DMCA américain, envoyer une contre-notification. Instagram la transmet à l'auteur du signalement avec vos coordonnées et peut rétablir le contenu sous 14 jours ouvrés au maximum s'il ne saisit pas la justice. Les infractions répétées peuvent entraîner la désactivation du compte au titre de la politique sur les contrevenants récidivistes : prenez chaque suppression au sérieux.
Lisez d'abord la notification
Tout commence par le message qu'Instagram vous a envoyé. Instagram indique que lorsqu'il supprime un contenu à la suite d'un signalement de propriété intellectuelle envoyé via son formulaire, la notification peut contenir le nom et l'adresse e-mail de l'ayant droit à l'origine du signalement, ou d'autres détails. Vérifiez trois points :
- Droit d'auteur ou marque ? Les recours sont distincts. Le droit d'auteur concerne par exemple la musique, les extraits vidéo et les photos ; la marque concerne surtout les noms et les logos.
- Le DMCA est-il mentionné ? Les suppressions au titre du Digital Millennium Copyright Act américain ont leur propre procédure de contre-notification.
- Le contenu a-t-il été retiré pour une autre raison ? Instagram indique que si le contenu a été supprimé pour des raisons sans lien avec un signalement de droit d'auteur, vous risquez de ne pas obtenir de réponse à un recours sur le droit d'auteur. Les autres suppressions passent par Demander un examen.
Vos trois options
| Option | Quand elle convient | Ce qui se passe ensuite |
|---|---|---|
| Discuter avec l'ayant droit | Un malentendu, vous avez une licence, ou vous pouvez trouver un accord | S'il retire son signalement, Instagram rétablit le contenu lorsque c'est possible |
| Faire appel | Un signalement de droit d'auteur hors procédure DMCA, ou un signalement de marque | Instagram examine les recours valables et étayés et peut demander des informations complémentaires |
| Contre-notification DMCA | Contenu retiré au titre du DMCA américain, et vous pensez à une erreur ou une mauvaise identification | Instagram la transmet, avec vos coordonnées, à l'auteur du signalement ; le contenu peut être rétabli sous 14 jours ouvrés au maximum |
Option 1 : discuter avec l'ayant droit
Si la notification contient les coordonnées de l'ayant droit, Instagram suggère de le contacter directement si vous pensez que le contenu n'aurait pas dû être retiré. Cela fonctionne souvent quand vous aviez une autorisation que l'auteur du signalement ignorait, ou quand le signalement était tout simplement une erreur. L'auteur peut retirer son signalement via un formulaire de rétractation, et Instagram indique alors rétablir le contenu s'il a déjà été supprimé et que ce signalement en était la seule raison.
Option 2 : faire appel de la suppression
Instagram indique que les instructions pour contester une suppression pour droit d'auteur figurent dans le message qu'il vous a envoyé. Si votre compte a été désactivé, vous pouvez faire appel en vous connectant au compte et en suivant les instructions à l'écran. Les suppressions pour atteinte à une marque ont leur propre recours, également expliqué dans la notification.
Ce qui aide, selon Instagram : un recours valable et suffisamment étayé est examiné rapidement, et les recours se règlent souvent vite lorsque vous répondez sans tarder aux demandes d'informations, que le contenu n'est pas contrefaisant ou que le signalement initial était une erreur. Les décisions prennent plus de temps quand un examen supplémentaire est nécessaire. En pratique, joignez ce qui prouve votre position : une licence, une autorisation écrite ou les fichiers originaux montrant que vous avez créé l'œuvre.
Option 3 : une contre-notification DMCA
Instagram applique la procédure de notification et de retrait du DMCA américain aux contenus signalés au titre du droit d'auteur américain. Si votre contenu a été retiré au titre du DMCA, les instructions de contre-notification figurent dans les messages qu'Instagram vous a envoyés. Avant de l'envoyer, sachez comment cela fonctionne :
- Ne l'envoyez que si le contenu a été retiré à cause d'une erreur ou d'une mauvaise identification.
- Instagram transmet une contre-notification valable, avec vos coordonnées, à la personne qui vous a signalé.
- Si elle n'informe pas Instagram qu'elle a engagé une action en justice pour maintenir le contenu hors ligne, Instagram le rétablit. Instagram indique que cela peut prendre jusqu'à 14 jours ouvrés.
- Un contenu rétabli grâce à une contre-notification effective n'est pas compté contre vous au titre de la politique sur les contrevenants récidivistes.
Des suppressions répétées peuvent vous coûter le compte
La politique d'Instagram sur les contrevenants récidivistes prévoit que si vous publiez à plusieurs reprises des contenus portant atteinte aux droits d'auteur ou aux marques d'autrui, votre compte peut être désactivé. Avant cela, votre possibilité de publier des photos ou des vidéos peut être limitée, et vous pouvez perdre l'accès à certaines fonctions. Instagram indique tenir compte des rétablissements : un contenu rétabli après un recours, ou parce que l'ayant droit a retiré son signalement, compte en votre faveur.
Si votre compte est déjà désactivé et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur, la marche à suivre pour le recours est dans notre guide Compte Instagram suspendu ou désactivé.
« Mais j'ai cité la source » : ce qui ne vous protège pas
La liste d'Instagram de ce qui n'empêche pas une publication de porter atteinte au droit d'auteur :
- vous avez acheté ou téléchargé le contenu, par exemple une chanson ;
- vous l'avez enregistré vous-même, par exemple de la musique lors d'une fête, d'un concert ou d'un mariage ;
- vous avez cité le titulaire des droits ou ajouté un avertissement ;
- vous n'aviez pas l'intention d'en tirer de l'argent ;
- vous l'avez modifié ou y avez ajouté votre propre contenu ;
- vous l'avez trouvé sur Internet, ou d'autres l'ont publié aussi.
Ce qui aide : ne publier que ce que vous avez créé vous-même, obtenir une autorisation ou une licence (de préférence écrite), ou utiliser des contenus du domaine public ou couverts par une exception légale. En cas de doute sur une exception, renseignez-vous avant de publier.
Questions fréquentes
Puis-je récupérer ma publication Instagram après une suppression pour droit d'auteur ?
Souvent, oui : si l'ayant droit retire son signalement, si votre recours aboutit ou, pour les suppressions au titre du DMCA américain, si votre contre-notification n'est pas suivie d'une action en justice.
Combien de temps prend un recours pour droit d'auteur sur Instagram ?
Instagram ne donne pas de délai fixe. Il indique que les recours valables sont examinés rapidement et que répondre vite à ses questions aide. Pour une contre-notification DMCA, le rétablissement peut prendre jusqu'à 14 jours ouvrés.
Une suppression pour droit d'auteur peut-elle entraîner la désactivation de mon compte ?
Des infractions répétées, oui. Selon la politique d'Instagram sur les contrevenants récidivistes, les comptes qui publient à plusieurs reprises des contenus contrefaisants peuvent être limités ou désactivés. Les contenus rétablis sont pris en compte.
Citer la source permet-il de publier la musique ou la vidéo de quelqu'un d'autre ?
Non. Instagram indique que citer la source, ajouter un avertissement ou ne pas gagner d'argent avec la publication n'empêche pas l'atteinte au droit d'auteur. Il faut une autorisation, une licence ou une exception légale.
Compte restreint ou désactivé pour droit d'auteur ?
Envoyez-nous la notification reçue. Nous vous disons gratuitement quelle voie convient : l'ayant droit, un recours ou une contre-notification. Ce n'est pas un conseil juridique, et nous ne demandons jamais votre mot de passe ni aucun code.
Sources
- What to do if content you posted on Instagram or Threads gets removed because it was reported for intellectual property infringement (Instagram Help Center) help.instagram.com
- How to appeal the removal of content on Instagram or Threads for copyright reasons (Instagram Help Center) help.instagram.com
- How Instagram and Threads process United States Digital Millennium Copyright Act (DMCA) counter-notifications (Instagram Help Center) help.instagram.com
- What happens if you repeatedly post content on Instagram or Threads that violates someone else's intellectual property rights (Instagram Help Center) help.instagram.com
- How to make sure content you post to Instagram or Threads doesn't violate copyright law (Instagram Help Center) help.instagram.com
- Retract an intellectual property report that you've submitted to Instagram or Threads (Instagram Help Center) help.instagram.com
- Content I posted on Instagram or Threads was removed because it was reported for intellectual property infringement. What are my next steps? (Instagram Help Center) help.instagram.com